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Bienvenue à Clarac
41 Rue du vieux Clarac
31210 CLARAC
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Procès verbaux de Clarac
Avril 2023
Procès verbal du 13/04/2023
(567Ko)
publié le 12/07/2023 à 11:27
2023-07 Approbation du compte de gestion-tampon
(75Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:31
2023-08 Affectation du résultat de l'exercice 2022 loti caroline-tampon
(91Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:32
2023-09 Affectation résultat d'exploitation exercice 2022 clarac-tampon
(93Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:32
2023-10 Vote des comptes administratifs 2022-tampon
(103Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:33
2023-11 Vote des taux imposition 2023-tampon
(92Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:33
2023-12 vote du budget primitif 2023-tampon
(79Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:33
2023-13 vote du budget primitif annexe lot caroline 2023-tampon
(71Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:34
2023-14 vote du budget primitif annexe lot des écoliers 2023-tampon
(67Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:34
2023-16 avis sur projet PPRn garonne Saint-gaudinoise moyenne-tampon
(80Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:35
2023-17 Travaux pour abaissement des lanternes LEDs -tampon
(69Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:35
2023-18 Liste des parcelles en vente phase 1 au lieu-dit les Cabanes nommé L
(90Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:35
2023-19 approbation du compte de gestion 2022 Lotissment des écoliers-tampon
(76Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:35
2023-20 approbation du compte de gestion 2022 lotissment caroline-tampon
(77Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:35
Février 2023
Procés verbal du 15.02.2023
(371Ko)
publié le 19/05/2023 à 09:29
Décembre 2022
Procès Verbal du 12.12.2022
(227Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:24
Délibération 2022-33
(83Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:24
Actualisation tarif salle des fêtes
Délibération 2022-34
(64Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:25
Actualisation frais foyer rural
Délibération 2022-35
(63Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:25
Logement HLM Convention
Délibération 2022-36
(83Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:26
Retrait de la Communauté de Communes Cagire Garonne Salat et de la Communauté de Communes Coeur et Coteaux Comminges du SIVOM
Délibération 2022-37
(67Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:27
Ouverture du quart des crédits en investissement pour le budget 2023
Délibération 2022-38
(65Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:28
Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2023 pour la mise aux normes la réhabilitation de la mairie et salle des fêtes
Juillet 2023
Procès Verbal du 10 juillet 2023
(240Ko)
publié le 23/10/2023 à 10:11
Décision modificative n°1
(78Ko)
publié le 12/07/2023 à 12:11
2023-21 Désignation d'un référent déontologique-
(69Ko)
publié le 12/07/2023 à 12:05
2023-22 Adhésion des communes de Castillon de St Martory et Latoue au sivom
(75Ko)
publié le 12/07/2023 à 12:07
2023-23 Adhésion au secrétariat intercommunal de la commune de Razecueillé au SIVOM
(73Ko)
publié le 12/07/2023 à 12:09
2023-24 TAUX PROMUS PROMOUVABLES
(91Ko)
publié le 12/07/2023 à 12:04
Octobre 2023
2023-33 Extension du réseau basse tension communale afin de desservir la parcelle AB 37
(73Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:37
2023-32 Demande de subvention pour l'acquisition d'un ordinateur et d'un logiciel de gestion de la bibliothèque
(62Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:36
2023-31 Reprogrammation de 137 lanternes LED existantes, engagement de la participation financière de la commune
(73Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:35
2023-30 Forêt communale de Clarac - Demande de révision de l'arrêté préfectoral portant application du régime forestier
(118Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:27
2023-29 retrait de la commune d'Uglas de la compétence "Travaux de voirie" et de la commune d'Arné et de la communauté de communes Plateau de Lannemezan du SIVOM
(82Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:25
2023-28 Adhésion des communes de Beauchalot Saint-Médard et Izaut-de-l'Hôtel au SIVOM
(81Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:23
2023-27 Adhèsion à la convention de participation en prévoyance à effet au 1er janvier 2024
(133Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:22
2023-26 Adhésion à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024
(133Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:20
2023-25-D Modification du tableau des emplois, suppression et création des postes par suite d'avancement de grade
(82Ko)
publié le 23/10/2023 à 14:19
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