Procès verbaux de Clarac
Octobre 2025
- Procès verbal du 16 octobre 2025 (140Ko) publié le 03/11/2025 à 14:45
- Délibération 2025-28 (61Ko) publié le 03/11/2025 à 14:42
- Délibération 2025-27 (66Ko) publié le 03/11/2025 à 14:42
- Délibération 2025-26 (71Ko) publié le 03/11/2025 à 14:41
- Délibération 2025-25 (62Ko) publié le 03/11/2025 à 14:41
- Décision D2025-002 (53Ko) publié le 03/11/2025 à 14:30
Août 2025
- Procès verbal du 12 août 2025 (637Ko) publié le 03/11/2025 à 14:27
- Délibération 2025-24 (60Ko) publié le 14/08/2025 à 15:57
- Délibération 2025-23 (73Ko) publié le 14/08/2025 à 15:57
- Délibération 2025-22 (65Ko) publié le 14/08/2025 à 15:56
- Délibération 2025-21 (65Ko) publié le 14/08/2025 à 15:56
- Délibération 2025-20 (64Ko) publié le 14/08/2025 à 15:56
- Délibération 2025-19 (83Ko) publié le 14/08/2025 à 15:55
- Délibération 2025-18 (98Ko) publié le 14/08/2025 à 15:55
- Délibération 2025-17 (91Ko) publié le 14/08/2025 à 15:55
- Délibération 2025-16 (67Ko) publié le 14/08/2025 à 15:55
- Délibération 2025-15 (74Ko) publié le 14/08/2025 à 15:55
- Délibération 2025-14 (66Ko) publié le 14/08/2025 à 15:54
- Délibération 2025-13 (62Ko) publié le 14/08/2025 à 15:54
Juin 2025
- Procès verbal du 24 juin 2025 (172Ko) publié le 14/08/2025 à 15:51
- Délibération 2025-12 (59Ko) publié le 26/06/2025 à 10:26
- Délibération 2025-11 (62Ko) publié le 26/06/2025 à 10:25
- Délibération 2025-10 (64Ko) publié le 26/06/2025 à 10:25
Avril 2025
- Procès verbal du 15 avril 2025 (400Ko) publié le 26/06/2025 à 10:25
- Liste des délibération prises lors du conseil municipal du 15/04/2025 (193Ko) publié le 17/04/2025 à 10:43
- Délibération 2025-09 (86Ko) publié le 17/04/2025 à 10:41Retrait du SIVOM Saint-GAudens Montréjeau Aspet Magnoac des communes d'Arné, d'Uglas et de Monléon-Magnoac
- Délibération 2025-08 (74Ko) publié le 17/04/2025 à 10:40Vote du budget primitif annexe - Lotissement Caroline 2025
- Délibération 2025-07 (69Ko) publié le 17/04/2025 à 10:40Vote du budget primitif annexe - Lotissement des écoliers 2025
- Délibération 2025-06 (63Ko) publié le 17/04/2025 à 10:39Vote du budget primitif 2025
- Délibération 2025-05 (76Ko) publié le 17/04/2025 à 10:38Vote des taux d'imposition 2025
- Délibération 2025-04 (86Ko) publié le 17/04/2025 à 10:37Affectation du résultat de l'exercice 2024
- Délibération 2025-03 (145Ko) publié le 17/04/2025 à 10:36Approbation du compte financier unique 2024
Mars 2025
- Décision D2025-001 (54Ko) publié le 13/03/2025 à 16:23Contrat de location de locaux vacants non-meublés
Janvier 2025
- Procès verbal du 28 janvier 2025 (165Ko) publié le 17/04/2025 à 10:32
- Liste des délibération prises lors du conseil municipal du 28/01/2025 (190Ko) publié le 30/01/2025 à 08:39
- Délibération 2025-02 (73Ko) publié le 30/01/2025 à 08:35
- Délibération 2025-01 (87Ko) publié le 30/01/2025 à 08:35
Décembre 2024
- Procès verbal du 10 décembre 2024 (254Ko) publié le 30/01/2025 à 08:32
- Délibération 2024-32 (61Ko) publié le 19/12/2024 à 11:20Forfait électrique location salle des fêtes
- Délibération 2024-31 (92Ko) publié le 12/12/2024 à 09:48Financement des investissements communaux : Réhabilitation du bâtiment Mairie salle des fêtes
- Délibération 2024-30 (65Ko) publié le 12/12/2024 à 09:47Adhésion de la commune d'Encausse les Thermes au Sivom Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac
- Délibération 2024-29 (71Ko) publié le 12/12/2024 à 09:46Ouverture du quart des crédits en investissement pour le budget 2025
Novembre 2024
- D2024-006 (150Ko) publié le 12/12/2024 à 09:42décision du maire - demande de subvention à région Occitanie pour la réhabilitation bâtiment mairie salle des fêtes
Septembre 2024
- Procès verbal du 17 septembre 2024 (297Ko) publié le 12/12/2024 à 09:38
- Décision D2024-005 (142Ko) publié le 01/10/2024 à 10:27Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réhabilitation du bâtiment mairie salle des fêtes- Tranche 2
- Liste des délibération prises lors du conseil municipal du 17/09/2024 (35Ko) publié le 18/09/2024 à 11:00
- Délibération 2024-25 (67Ko) publié le 18/09/2024 à 11:08Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération en faveur des Hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’hébergement
- Délibération 2024-26 (89Ko) publié le 18/09/2024 à 11:09SICASMIR retraits de communes membres
- Délibération 2024-27 (78Ko) publié le 18/09/2024 à 11:10SICASMIR adhésions de nouvelles communes
- Délibération 2024-28 (83Ko) publié le 18/09/2024 à 11:11Retraits du SIVOM des communes d'Arné d'Uglas et de Monléon-Magnoac
Mai 2024
- Procès verbal du 23 mai 2024 (278Ko) publié le 18/09/2024 à 09:58
- Liste des délibérations du 23/05/2024 (173Ko) publié le 27/05/2024 à 14:34
- Délibération 2024-20 (61Ko) publié le 27/05/2024 à 12:25Branchement électrique de l'atelier communal
- Délibération 2024-21 (64Ko) publié le 27/05/2024 à 12:26Liste des dépenses à imputer sur le compte 623 "Publicités, publications, relations publiques"
- Délibération 2024-22 (55Ko) publié le 27/05/2024 à 12:26Votes des subventions 2024
- Délibération 2024-23 (68Ko) publié le 27/05/2024 à 12:28Retraits du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac des communautés de communes Plateau de Lannemezan et Pays de Trie et Magnoac
- Délibération 2024-24 (64Ko) publié le 27/05/2024 à 12:29Adhésions des communes d'Ardiège, de Barbazan, de Ciadoux, d'Escanecrabe, d'Huos et de Payssous au SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac
- Décision D2024-001 (47Ko) publié le 27/05/2024 à 12:30Demande de subvention au CD31 réfection de la toiture du clocher de l'église
- Décision D2024-002 (49Ko) publié le 27/05/2024 à 12:32Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour les travaux de réfection de l'intérieur de l'église - peinture
- Décision D2024-003 (65Ko) publié le 27/05/2024 à 12:34Demande de subvention au CD31 concernant l'implantation de réserves incendie au Stade et Lotissement Caroline.
Avril 2024
- Procès verbal du 2 avril 2024 (802Ko) publié le 27/05/2024 à 12:22
- Délibération 2024-05 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:29Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion par Mme CAUQUIL Elodie
- Délibération 2024-06 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:31Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion du Lotissement Caroline par Mme CAUQUIL Elodie
- Délibération 2024-07 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:31Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion du Lotissement des écoliers par Mme CAUQUIL Elodie
- Délibération 2024-08 (91Ko) publié le 04/04/2024 à 08:36Affectation du résultat de l'exercice 2023
- Délibération 2024-09 (115Ko) publié le 04/04/2024 à 08:36délibération CA 23 CLARAC
- Délibération 2024-10 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:36Vote des taux d'imposition 2024
- Délibération 2024-11 (87Ko) publié le 04/04/2024 à 08:36Vote du Budget Primitif 2024
- Délibération 2024-12 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:37Vote du Budget Primitif Annexe du Lotissement Caroline 2024
- Délibération 2024-13 (67Ko) publié le 04/04/2024 à 08:37Vote du Budget Primitif Annexe du Lotissement des écoliers 2024
- Délibération 2024-14 (206Ko) publié le 04/04/2024 à 08:37Abrogation délibération n°2023-40 Réhabilitation du bâtiment mairie et salles des fêtes demande de subvention plan de financement
- Délibération 2024-15 (58Ko) publié le 04/04/2024 à 08:38Abrogation délibération 2023-37 subvention au CD31 pour le changement des portes à la salle des fêtes de Spéhis
- Délibération 2024-16 (67Ko) publié le 04/04/2024 à 08:38Partenariat relative à l'organisation de l'accompagnement du transport scolaire
Janvier 2024
- Procès verbal du 30 janvier 202 (442Ko) publié le 04/04/2024 à 08:27
Novembre 2023
- Procés verbal du 30 novembre 2023 (929Ko) publié le 31/01/2024 à 08:15
Octobre 2023
- Procès verbal du 17 octobre 2023 (491Ko) publié le 04/12/2023 à 13:34
Juillet 2023
- Procès Verbal du 10 juillet 2023 (240Ko) publié le 23/10/2023 à 10:11
Avril 2023
- Procès verbal du 13/04/2023 (567Ko) publié le 12/07/2023 à 11:27
Février 2023
- Procés verbal du 15.02.2023 (371Ko) publié le 19/05/2023 à 09:29
Décembre 2022
- Procès Verbal du 12.12.2022 (227Ko) publié le 06/03/2023 à 11:24



